SIFISA
Présentation de la marque SIFISA
Déposée le 12 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINOPTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIFISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIFISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIFISA est expirée depuis le 12 mai 2023.
FINOPTI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252462 - Publication au BOPI 1998-04-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2240488 - Publication au BOPI 2003-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440093 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327599 - Publication au BOPI 2001-07-31
Inscription le 17 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437198 - Publication au BOPI 2006-07-17
Inscription le 25 septembre 2001 - Concession de licence n°331599 - Publication au BOPI 2001-09-25
Inscription le 17 juillet 2006 - Résiliation de licence n°437197 - Publication au BOPI 2006-07-17
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Inscription le 12 août 2010 - Gageconstitué n°529435 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 12 août 2010 - Changement d'adresse n°529433 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577838 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2522557 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22
Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711431 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13